Mentions Légales :

Mis à jour le 08/04/2022

Éditeur du site internet www.jolieslignes.com

Le site internet sus-désigné est édité par :

Dénomination : Jolies Lignes

Structure juridique : Micro-entreprise

Numéro de SIRET : 891 633 521 000 10

Code APE : 7410Z

 

Coordonnées :

Siège social : 13 rue auguste renoir 53950 Louverné

Téléphone : 06 73 29 32 41

E-mail : jolieslignes@gmail.com

Responsable de publication : Juliette Lassoudry

 

Création et hébergement du site internet

Création

La conception, le graphisme, le développement et le référencement du site sont l’œuvre de Jolies Lignes.

 

Jolies Lignes - Juliette Lassoudry

Jolies Lignes

Siren : 891633521

 

Crédits

Photos : Jolies Lignes – Wix 

 

Hébergeur du site internet

WIX Site

Wix Online Platform Limited

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

Téléphone : Veuillez cliquer ici.

 

Accès au site

Le site www.jolieslignes.com est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

 

En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site www.jolieslignes.com ne saurait être tenu responsable.

 

La consultation du site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes des conditions d’utilisation suivantes.

 

L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des présentes dispositions, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

 

Propriété intellectuelle

Le site Internet www.jolieslignes.com  (le Site) est la propriété exclusive de la société Jolies Lignes.

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Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

 

L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des présentes dispositions, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

 

Responsabilité

L’éditeur du Site décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.

 

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

 

L’éditeur du Site ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

 

En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de l’éditeur du Site, sa responsabilité ne peut être engagée que pour des dommages directs liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

 

Liens hypertextes

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Modification

L’éditeur du Site se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.

 

Règlement des litiges

Le droit applicable est le droit français.

Sauf application de dispositions légales d’ordre public, seuls les tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur du Site sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.